CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
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- Propriétaire : Standing Véranda – SIRET 453 111 452 00059
- Directeur de la publication : Charles-Henry Carlier
- Contact : contact@standingveranda.com
- Site réalisé par : Disquette.io
- Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
2. ACCEPTATION DES CGU
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6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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11. MODIFICATION DES CGU
Standing Véranda se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance des éventuelles modifications. L’utilisation continue du Site après la publication des CGU modifiées constitue une acceptation des nouvelles conditions.
12. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
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13. DISPOSITIONS DIVERSES
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU étaient tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
14. CONTACT
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@standingveranda.com.
15. GLOSSAIRE
- Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le Site.
- Informations personnelles : « Informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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